Denis Bensaude
Avocat aux Barreaux de Paris et de New York
BENSAUDE
12, rue Déodat de Séverac
75017 Paris, France
Tél. : 01 47 63 57 82
Langues
Français, anglais
Nationalité
Française
Barreau
Avocat – Barreau de Paris (1993)
Avocat – Barreau de New York (1995)
Activités professionnelles
Avocat, spécialisé en arbitrage international (CCIG, LCIA, CCI, AFA, CMAP, OHADA, CNUDCI et ad hoc), il agit en qualité d’arbitre, de conseil et de co-conseil. Il intervient également comme conseil en matière de contrats internationaux. Diplômé en droit et en Gestion, Denis est membre : (i) du Comité de l’arbitrage commercial international de l’Association de Droit International, (ii) du Comité Français de Droit International Privé, (iii) de la Commission internationale de l’arbitrage de la CCI, et (iv) de l’Association Française d’Arbitrage. Il est en charge depuis 2010 de la chronique de droit de l’arbitrage de la Gazette du Palais et enseigne l’arbitrage à l’Université Paris Dauphine, ainsi qu’à l’Ecole de Formation du Barreau.
Expérience en qualité qu’arbitre (sélection)
- Président, CNUDCI, contrat de services (Europe) ;
- Président, CCI, joint-venture (Europe) ;
- Président, AFA, vente de titres (France) ;
- Président, CCJA, joint-venture (Afrique) ;
- Président, CCI, industrie maritime (Afrique du Nord-Europe);
- Président, AFA, industrie pharmaceutique (France);
- Co-arbitre, CCI, responsabilité industrielle (USA-Europe) ;
- Co-arbitre, CCI, franchise (Europe) ;
- Co-arbitre, CMAP, conflit post-acquisition (USA-Europe);
- Co-arbitre, CCI, distribution d’équipement industriel (France-Moyen-Orient) ;
- Co-arbitre, CCI, vente d’équipement industriel (Europe-Afrique du Nord) ;
- Co-arbitre, CCI, contrat de construction FIDIC (Amérique du Nord- Afrique du Nord) ;
- Co-arbitre, CCIG, contrat de cession de titres (Africa) ;
- Co-arbitre, CCI, contrat de services (Europe-Afrique) ;
- Co-arbitre, CCI, construction (Europe) ;
- Co-arbitre, ad hoc, responsabilité industrielle (France) ;
- Co-arbitre, CCI, distribution (Liban-France & USA) ;
- Co-arbitre, CCI, agence (Royaume-Uni-Suisse) ;
- Co-arbitre, LCIA, industrie pharmaceutique (USA-Europe) ;
- Co-arbitre, CCIG, investissement industriel (Europe) ;
- Co-arbitre, ad hoc, cession de titres (France) ;
- Arbitre unique, CMAP, contrat de distribution (Europe-Afrique) ;
- Arbitre unique, CCI, vente de marchandises (Europe-Afrique) ;
- Arbitre unique, CCI, vente de marchandises (Espagne-Chine) ;
- Arbitre unique, CCI, gestion hôtelière (Belgique-Espagne) ;
- Arbitre unique, CCI, commerce international (Europe) ;
- Arbitre unique, CCI, commerce international (Amérique du Sud – Europe);
- Arbitre unique, CNUDCI, commerce international (Europe) ; et
- Arbitre unique, CCI, vente internationale (Amérique du Sud-Europe de l’Est).
Publications
World Arbitration Reporter, French domestic and international arbitration law, Juris Publishing, 2016 et 2010 ;
Concise Arbitration, French international arbitration law, Kluwer Law International, 2015 et 2010 ;
Mealey’s International Arbitration Report : « View from Paris », résumés et commentaires en anglais de jurisprudences françaises en matière d’arbitrage international, trimestriel (fév. 2009 – juin 2010)
Journal of International Arbitration :
– « Les Recommandations de l’ILA sur la litispendance et l’autorité de la chose jugée en arbitrage international »,
– « Les tribunaux arbitraux tronqués et la renonciation aux droits Dutco »,
– « Sentences intérimaires et mesures provisoires en arbitrage international », et
– « Les limites de l’examen des sentences et l’allégation de violation du droit européen de la concurrence »
Revue de l’Arbitrage :
– « Présentation des Règles IBA 2010 sur l’administration de la preuve »,
– « Note sous TGI 29 mars 2010 »,
– « Les Recommandations de l’Association de Droit International sur la détermination du contenu du droit applicable en arbitrage commercial international »,
– « Retour choisis sur les intérêts moratoires, la conciliation et l’abus de procédure en arbitrage »,
– « Demandes extracontractuelles : étendue et limites de la clause arbitrale »,
– « L’expiration de la convention d’arbitrage et l’extension du délai pour rendre la sentence en arbitrage CCI »,
– « L’interprétation de la sentence et l’article 1153-1 1er alinéa du Code civil », et
– « Clarification de la définition de la sentence arbitrale en droit français »
Gazette du Palais : en charge de la chronique trimestrielle en droit de l’arbitrage depuis juin 2010 (29 parutions), et
« Les moyens soulevés d’office par l’arbitre en arbitrage international ».